Appel à manifestation d’intérêt pour l’octroi d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public : Exploitation d'une activité de snacking et petite restauration sur un terrain communal, chemin des Gourgnes à compter du 15 juin 2023.

Les candidatures devront parvenir avant le 26 mai 2023 à 17h.

La Commune de Chamonix-Mont-Blanc a reçu une manifestation d’intérêt spontanée pour l'occupation d’un terrain nu, d'une superficie de 200 m² environ, parcelle G n° 3660, à proximité du site de la Pétanque, relevant du Domaine Public communal dont elle est propriétaire, en vue d’y implanter un food truck et une terrasse, pour une activité de snacking – petite restauration, à compter du 15 juin 2023.

Ainsi, est envisagée la conclusion d’une convention d’occupation précaire à compter du 15 juin 2023 jusqu’au 15 septembre 2023. En application de l’article L. 2122-1-4 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, la Commune doit s'assurer au préalable par une publicité suffisante, de l'absence de toute autre manifestation d'intérêt concurrente. Les candidats intéressés sont invités à consulter l’avis de publicité, détaillant notamment les modalités de dépôt des candidatures et les critères de sélection, ainsi que l’intégralité du dossier.

Consultez l’appel à manifestation d’intérêt, ainsi que les annexes ci-dessous :
•Télécharger l'appel à Manifestation d'intérêt
•Plan d'implantation

Pour plus de renseignements sur la procédure conduite, il est possible de prendre contact avec :
•Corinne JACQUIER – Responsable du service foncier 04 50 53 75 04 /
• Sébastien SEMBLANET – Assistant Administratif 04 50 53 75 04 /